Conditions générales de vente

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En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous engagez notre "Service" et acceptez d’être lié par les modalités suivantes ("Conditions Générales de Vente", "Conditions"), incluant les modalités, conditions et politiques additionnelles référencées ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site.

ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, tout comme la violation des lois de votre juridiction (incluant les droits d’auteur). Vous ne devez pas transmettre de virus ou tout autre code de nature destructive. Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.


ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux services à toute personne, pour toute raison. Votre contenu (sauf informations de carte de crédit) peut être transféré de manière non chiffrée pour répondre aux exigences techniques. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées pendant la transmission.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, ou exploiter toute partie du Service sans autorisation écrite préalable.


ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu du site est fourni à titre indicatif seulement, et vous ne devez pas le considérer comme votre seule source d’information pour prendre des décisions.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service sans préavis, et ne serons pas responsables des conséquences de ces modifications.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits sont expédiés directement depuis nos fournisseurs. Ils peuvent être disponibles en quantités limitées et faire l’objet de retours ou d’échanges selon notre Politique de Retour.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser ou de limiter toute commande. Vous acceptez de fournir des informations de commande exactes et à jour. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Retour.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils de tiers sans garantie ni responsabilité. Vous utilisez ces outils à votre propre risque.

ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus et services peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Nous ne sommes pas responsables des préjudices liés à l’utilisation de ces sites ou services tiers.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS

En nous envoyant des idées, suggestions ou autres contenus (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit de les utiliser sans restriction. Nous ne sommes pas tenus de payer une compensation pour ces commentaires.


ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La soumission de vos renseignements personnels est régie par notre Politique de Confidentialité.

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Il est interdit d’utiliser le site ou son contenu à des fins illégales, de violer toute réglementation, de harceler, diffamer, transmettre des virus, ou pour toute autre activité interdite.

ARTICLE 13 – GARANTIES

Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. En cas de non-conformité, le produit pourra être retourné, échangé ou remboursé.

ARTICLE 14 – EXCLUSION DE GARANTIES

La présente Garantie ne s’applique pas aux pièces consommables, aux dommages cosmétiques, aux dommages causés par une mauvaise utilisation, ou aux modifications du produit. La garantie est de 3 mois pour les batteries.

ARTICLE 15 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité de SmartwatchQuantum ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous incombe de vérifier les possibilités d'importation auprès des autorités locales.


ARTICLE 16 – RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre produit. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

ARTICLE 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser SmartwatchQuantum contre toute réclamation ou demande résultant de votre violation des présentes Conditions ou de toute loi applicable.

ARTICLE 18 – DISSOCIABILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure permise par la loi et ne portera pas atteinte à la validité des autres dispositions.

ARTICLE 19 – RÉSILIATION

Ces Conditions sont effectives jusqu’à résiliation par vous ou par nous. Nous nous réservons le droit de résilier cet accord à tout moment si vous échouez à vous conformer aux Conditions.

ARTICLE 20 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent toutes les communications et propositions antérieures.

ARTICLE 21 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions et tout autre accord vous liant à nous seront régis par les lois en vigueur.

ARTICLE 22 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour vérifier les éventuelles modifications.

ARTICLE 23 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation peuvent être envoyées à passiontechshop@gmail.com